Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEAL TAGLIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE domicilié(e) 99 Avenue de la Châtaigneraie - 92504 - Rueil Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Loinger-Benamran Gaëlle domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
La marque SEAL TAGLIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVANCED TRACK AND TRACE, Société Anonyme - 99 Avenue de la Châtaigneraie - 92504 - Rueil Malmaison - France - SIREN 450621602
PARTENAIRES PI, Mme. Loinger-Benamran Gaëlle - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir autocollants, étiquettes, timbres, vignettes, films transfert, hologrammes ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; étiquettes (non en tissus) ; étiquettes d'identification ou d'authentification en papier ou en matières plastiques ; impressions, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; images ;
Services d'échange électronique de données ; Services d'échange de documents et d'informations. Services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Service de collecte et de distribution d'information (télécommunication). Télécommunications ; télécommunications multimédias ; Télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; Services de télécommunications pour la création et l'entretien de fichiers, Informations en matière de télécommunications. Services de mise en oeuvre de systèmes cryptés d'échanges de données ; Transmission électronique et/ou informatique de données ; Transmission de messages, de données, de documents et d'images assistée par ordinateur ; Services de transmission de données informatisées par échange de données ; Transmission d'informations contenues dans des banques de données. Fourniture d'accès à des bases de données et à Internet par voie de télécommunications ; Fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; Fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l'internet. Services d'information, d'assistance et de conseil concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les extranets ; Service d'accès et location de temps d'accès à des bases de données et des réseaux informatiques ;
Traitement de matériaux pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, la certification, la protection et le marquage de produits ou de documents, à savoir marquage, gaufrage, estampage de divers matériaux comme le verre, le métal, le plastique, le carton. Impression en offset ; impression de dessins ; impression lithographique ; imprimerie. Traitement du papier, du verre, du métal, du plastique ; photogravure ; services de traitement d'images sur films par ordinateur à savoir développement d'images optiques de sécurité et d'authentification ; traçage par laser.
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